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Marques déposées par PANAYE Emmanuel
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La NUIT du Web et de la Francophonie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La NUIT du Web et de la Francophonie
PANAYE Emmanuel

Numéro de dépôt :
98725619
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2008

Présentation de la marque La NUIT du Web et de la Francophonie

Déposée le 31 mars 1998 par PANAYE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La NUIT du Web et de la Francophonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est PANAYE Emmanuel, domicilié(e) 7 rue Albert GUIPIN, 94250 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel PANAYE - France.

La marque La NUIT du Web et de la Francophonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La NUIT du Web et de la Francophonie est expirée depuis le 31 mars 2008.

PANAYE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : INOVAGORA , L.I.S. LIVRET IMMOBILIER SOLIDAIRE


PANAYE Emmanuel - 7 rue Albert GUIPIN, 94250 GENTILLY - France


Monsieur Emmanuel PANAYE - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321853 - Publication au BOPI 2001-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Jeux sur l'Internet et les nouvelles technologies de la communication et de l'information Services de transmission de communications et d'informations par réseaux Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.