Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE Jeanine EMANUEL
Numéro de dépôt :
1454788
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/03/1998
Présentation de la marque DOMAINE Jeanine EMANUEL
Déposée le 9 mars 1988 par madame PANAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE Jeanine EMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE Jeanine EMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Jeanine EMANUEL est expirée depuis le 9 mars 1998.
PANAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33