Déposée le 16 janvier 2004 par PANAY Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Coogart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est PANAY Arnaud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PANAY Arnaud domicilié(e) 53 rue du Jura,71500 LOUHANS - 71500 - France.
La marque Coogart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coogart est expirée depuis le 16 janvier 2014.
PANAY Arnaud - France
Mr PANAY Arnaud - 53 rue du Jura,71500 LOUHANS - 71500 - France
Inscription le 1 mars 2005 - Rejet partiel n°408520 - Publication au BOPI 2005-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, ceintures. Trotinettes, planche à voile ou pour le surf rembourrages de protection (partie d'habillement de sport), jouets. Malles et valises, parapluies parasols, portefeuilles, sacs à mains, à dos, à roullettes, gants.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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