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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI
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OSCAR MONDO
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSCAR MONDO
PANAVI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97685511
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2017

Présentation de la marque OSCAR MONDO

Déposée le 3 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR MONDO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2348002) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2348002) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR MONDO est expirée depuis le 3 juillet 2017.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , PAIN AU TORCHON , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , CROUSTILLANCE , LEVINOIS , LA PANAVETTE


PANAVI Société par actions simplifiée - Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2348002) - 35370 - France - SIREN 324646090


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2348002) - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2348002 - Publication au BOPI 2007-07-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433522 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 16 juin 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°394600 - Publication au BOPI 2004-06-16

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374503 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433520 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433521 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 9 mars 1999 - Concession de licence n°273449 - Publication au BOPI 1999-03-09

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Restauration (alimentation); hôtellerie; services de traiteur et de caviste; cafétérias; cafés-restaurants; bars; élaboration de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; gestion de lieux d'exposition; filmage sur bandes vidéo; consultations professionnelles sans rapport avec la direction des affaires, laboratoires; travaux d'ingénieurs; recherche scientifique et industrielle; recherche dans le domaine alimentaire; location d'appareils distributeurs