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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI
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LE TY VORN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TY VORN
PANAVI SAS

Numéro de dépôt :
95598163
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015

Présentation de la marque LE TY VORN

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TY VORN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE (dossier no 2300620) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. HOUALET PANAVI domicilié(e) LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE (dossier no 2300620) - 35370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TY VORN est expirée depuis le 16 novembre 2015.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , PAIN AU TORCHON , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , CROUSTILLANCE , LEVINOIS , LA PANAVETTE


PANAVI SAS - LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE (dossier no 2300620) - 35370 - France - SIREN 324646090


C. HOUALET PANAVI - LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE (dossier no 2300620) - 35370 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300620 - Publication au BOPI 2005-11-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°371799 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433522 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Viennoiserie crue surgelée