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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI
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LA DUCHESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE
PANAVI SAS

Numéro de dépôt :
3613845
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
LA DUCHESSE de PANAVI

Présentation de la marque LA DUCHESSE

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DUCHESSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANAVI domicilié(e) LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 26 novembre 2018.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , PAIN AU TORCHON , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , CROUSTILLANCE , LEVINOIS , LA PANAVETTE


PANAVI SAS - LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France - SIREN 324646090


PANAVI - LE HAUT MONTIGNE,35370 TORCE - 35370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.