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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI
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CROUSTILLANCE tradition d'aujourd'hui
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROUSTILLANCE tradition d'aujourd'hui
PANAVI SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3023830
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030
CROUSTILLANCE tradition d\'aujourd\'hui de PANAVI

Présentation de la marque CROUSTILLANCE tradition d'aujourd'hui

Déposée le 26 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTILLANCE tradition d'aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) le Haut Montigné - 35370 - Torcé - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CROUSTILLANCE tradition d'aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTILLANCE tradition d'aujourd'hui arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , PAIN AU TORCHON , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , CROUSTILLANCE , LEVINOIS , LA PANAVETTE


PANAVI SAS, Société par actions simplifiée - le Haut Montigné - 35370 - Torcé - France


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515041 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 2 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518303 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438760 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746064 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21

Huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales ; pains ; pâtisseries ; biscuits ; levure ; poudres pour faire lever ; pâtes et poudres pour la fabrication de pains, de pâtisseries, de biscuits, de viennoiseries Produits de viennoiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.