BREF AU FOUR
Présentation de la marque BREF AU FOUR
Déposée le 29 août 2003 par la Société Anonyme (SA) PANAVI DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BREF AU FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREF AU FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREF AU FOUR est expirée depuis le 29 août 2013.
PANAVI DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433520 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433522 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433521 - Publication au BOPI 2006-05-10
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41