Déposée le 13 février 1992 par la société étrangère PANASONIC CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DB 1 2 DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est la société étrangère PANASONIC CORPORATION domicilié(e) 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque DB 1 2 DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANASONIC CORPORATION, Société de droit japonais - 1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi, Osaka - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215127 - Publication au BOPI 2002-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568087 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2011 n°2486920 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2011-12-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle, inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment magnétoscopes avec ou sans caméras; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs
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