MAISON ROYALE
Présentation de la marque MAISON ROYALE
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la société étrangère PANAMEX IP PTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROYALE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
PANAMEX IP PTE LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10