Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON ROYAL
PANAMEX IP PTE LTD, Société de droit étranger

Numéro de dépôt :
4226342
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
MAISON ROYAL de PANAMEX IP PTE LTD

Présentation de la marque MAISON ROYAL

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la société étrangère PANAMEX IP PTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société étrangère PANAMEX IP PTE LTD domicilié(e) 1 Phillip Street, 03-01 Royal One Phillip 048692 - 04869 - SINGAPOUR - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PECHENARD & ASSOCIES, M. Fabien Honorat domicilié(e) 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France.

La marque MAISON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROYAL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

PANAMEX IP PTE LTD a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , METEOR , ARTIC , MAISON ROYALE , ZAP


PANAMEX IP PTE LTD, Société de droit étranger - 1 Phillip Street, 03-01 Royal One Phillip 048692 - 04869 - SINGAPOUR - Singapour


SCP PECHENARD & ASSOCIES, M. Fabien Honorat - 17bis rue Legendre - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

épices, sel, poivre, herbes.