Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZENDA
PANAMA83 SARL FEBVAY PATRICK
Numéro de dépôt :
3504202
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ZENDA
Déposée le 1 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAMA83 et FEBVAY PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZENDA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAMA83 - France et FEBVAY PATRICK domicilié(e) 3 IMPASSE NICE,2070 LA MARSA,TUNISIE - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FEBVAY domicilié(e) 43 ALLEE DES FRENES, LE HAMEAU DU COLEGE,83600 FREJUS - 83600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEBVAY PATRICK - 3 IMPASSE NICE,2070 LA MARSA,TUNISIE - Tunisie
PATRICK FEBVAY - 43 ALLEE DES FRENES, LE HAMEAU DU COLEGE,83600 FREJUS - 83600 - France
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568825 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568772 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568771 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Joaillerie ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.
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