Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZENDA
PANAMA83 SARL
FEBVAY PATRICK

Numéro de dépôt :
3504202
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZENDA de PANAMA83

Présentation de la marque ZENDA

Déposée le 1 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAMA83 et FEBVAY PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZENDA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAMA83 - France et FEBVAY PATRICK domicilié(e) 3 IMPASSE NICE,2070 LA MARSA,TUNISIE - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FEBVAY domicilié(e) 43 ALLEE DES FRENES, LE HAMEAU DU COLEGE,83600 FREJUS - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PANAMA83 SARL - France

FEBVAY PATRICK - 3 IMPASSE NICE,2070 LA MARSA,TUNISIE - Tunisie


PATRICK FEBVAY - 43 ALLEE DES FRENES, LE HAMEAU DU COLEGE,83600 FREJUS - 83600 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568825 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568772 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568771 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Joaillerie ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.