Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANAMA CAPS MADE IN AIX
PANAMA CAPS, SAS

Numéro de dépôt :
4308923
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
PANAMA CAPS MADE IN AIX de PANAMA CAPS

Présentation de la marque PANAMA CAPS MADE IN AIX

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAMA CAPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANAMA CAPS MADE IN AIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAMA CAPS domicilié(e) Chemin du pin, 15 avenue Philippe Solari - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 515 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. claire brandizi domicilié(e) 4 RUE lacepede - 13100 - aix en provence - France.

La marque PANAMA CAPS MADE IN AIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAMA CAPS MADE IN AIX arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


PANAMA CAPS, SAS - Chemin du pin, 15 avenue Philippe Solari - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 820515021


Mme. claire brandizi - 4 RUE lacepede - 13100 - aix en provence - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°734974 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.