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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAM FRANCE
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prays semences
Marque expirée - Marque en non vigueur

prays semences
PANAM FRANCE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99824192
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque prays semences

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « prays semences »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANAM FRANCE domicilié(e) 544 Route de Villebrumier - 31340 - VILLEMUR / TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 471 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANAM FRANCE, SARL, Frédéric POUJAUD domicilié(e) Domaine des Grèzes 544 Rte de Villebrumier - 31340 - VILLEMUR / TARN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque prays semences est expirée depuis le 22 novembre 2019.

PANAM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEM AMERIS , PRAYS , PANAM SEMENCES


PANAM FRANCE SARL, SARL - 544 Route de Villebrumier - 31340 - VILLEMUR / TARN - France - SIREN 420471294


PANAM FRANCE, SARL, Frédéric POUJAUD - Domaine des Grèzes 544 Rte de Villebrumier - 31340 - VILLEMUR / TARN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431659 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers : graines et semences. Services de recherche et de développement de nouvelles semences pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.