Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE
PANAGET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4017735
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
BROCELIANDE de PANAGET

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAGET domicilié(e) 3 rue d'Orgères - 35230 - BOURGBARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 853 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333 - 35703 - RENNES cedex 7 - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE est expirée depuis le 5 juillet 2023.

PANAGET a également déposé les autres marques suivantes : JOKER CLUB , Parquets PANAGET l'art et la Matière , Soprano , ESPACE , ARMORLUXE , Otello , AMANYS , PANAGET , CARODAL , LE PARQUETEUR


PANAGET, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 rue d'Orgères - 35230 - BOURGBARRE - France - SIREN 402853220


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP90333 - 35703 - RENNES cedex 7 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Lames de parquets ; Parquets ;

Revêtements de planchers ; Revêtements de sols ; Revêtements de sols en vinyle ; Revêtements de sols isolants ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; Produits servant à recouvrir les planchers.