Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERLAME
PANAGET HERFRAY (SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE)

Numéro de dépôt :
94543611
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque KERLAME

Déposée le 31 octobre 1994 par PANAGET HERFRAY (SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est PANAGET HERFRAY (SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE), domicilié(e) 17, rue de la Mairie, 35230 BOURGBARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANAGET HERFRAY - France.

La marque KERLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERLAME est expirée depuis le 31 octobre 2004.


PANAGET HERFRAY (SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE) - 17, rue de la Mairie, 35230 BOURGBARRE - France


PANAGET HERFRAY - France


Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235201 - Publication au BOPI 1997-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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