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Marques déposées par la société PANACOL AG Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique
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ELECOMETAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECOMETAL
PANACOL AG Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique

Numéro de dépôt :
1408073
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque ELECOMETAL

Déposée le 13 mai 1987 par la société PANACOL AG Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECOMETAL »

Le déposant est la société PANACOL AG Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique domicilié(e) Dufourstrasse 101,8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2336784) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2336784) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELECOMETAL est expirée depuis le 13 mai 2017.

PANACOL AG Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique a également déposé les autres marques suivantes : SILJOINT , ELECOMETO , ECLAMAIL , SPORLIT 3 , ELECAUTO


PANACOL AG Société organisée sous les lois de la Confédération helvétique - Dufourstrasse 101,8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2336784) - Suisse


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2336784) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336784 - Publication au BOPI 2007-03-15

Renouvellement sans limitation n°2080439 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 18 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442806 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 18 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442805 - Publication au BOPI 2006-10-18

Colles pour tous usages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.