Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANACHAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANACHAT domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 703 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. Olivier THRIERR domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PANACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACHAT arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.
PANACHAT, Société par actions simplifiée - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 501703409
TMARK CONSEILS, M. Olivier THRIERR - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, sucre de glace, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, petits pains, biscottes, pâtisserie, confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, macarons, viennoiseries, poudings, pain d'épice, gaufres, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, sushi, tacos, tortillas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, friands, pâtés à la viande, bretzels, pâte d'amande, sucreries, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, herbes potagères conservées, herbes de Provence conservées, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.
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