Déposée le 28 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANACEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KITEFLYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANACEA domicilié(e) Zone industrielle La Plaine I, 11100 MONTREDON DES CORBIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France.
La marque KITEFLYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITEFLYER est expirée depuis le 28 décembre 2009.
PANACEA a également déposé les autres marques suivantes : INSIDERS , Pane Vivo
PANACEA Société à Responsabilité Limitée - Zone industrielle La Plaine I, 11100 MONTREDON DES CORBIERES - France
SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France
Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet partiel n°332829 - Publication au BOPI 2001-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Appareils de locomotion par air. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs de rangement, sacs de bagages ; matières textiles, fibreuses brutes, sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Jeux ; articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) - articles de sport aérien et sports d'hiver (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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