Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANACEA - Zone Industrielle La Plaine I
/
AND DIVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AND DIVISION
PANACEA - Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle La Plaine I

Numéro de dépôt :
3087079
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2011
AND DIVISION de PANACEA - Zone Industrielle La Plaine I

Présentation de la marque AND DIVISION

Déposée le 27 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANACEA - Zone Industrielle La Plaine I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AND DIVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANACEA - Zone Industrielle La Plaine I domicilié(e) 11100 MONTREDON DES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France.

La marque AND DIVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AND DIVISION est expirée depuis le 27 février 2011.


PANACEA - Société à Responsabilité Limitée - Zone Industrielle La Plaine I - 11100 MONTREDON DES CORBIERES - France


SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France


Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355265 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à voiles, matières textiles, fibreuses brutes. Vêtements, chaussures Jeux ; articles de sports nautique, aérien et sports d'hiver. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , sacs de sport adaptés aux produits qu'ils font destinés à contenir.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].