Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PAN PERFUME LLC, société de droit américain

Numéro de dépôt :
3885565
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/12/2021
Marque figurative de PAN PERFUME LLC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 2011 par la société étrangère PAN PERFUME LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société étrangère PAN PERFUME LLC domicilié(e) 6256 SPRING MOUNTAIN ROAD STE100-A, LAS VEGAS NEVADA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885565.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 décembre 2021.

PAN PERFUME LLC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 20-II AL 20-III , PAN PERFUME , , , L VE ,


PAN PERFUME LLC, société de droit américain - 6256 SPRING MOUNTAIN ROAD STE100-A, LAS VEGAS NEVADA - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; téléphones portables ; télévisions ; appareils photographiques ; pince-nez ; batteries ; circuits imprimés ; jauges ; logiciels de jeux ;

Alliages de métaux précieux ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; breloques ; montres-bracelets ; montres ;

Étoffes ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; tentures murales en matières textiles ; feutre ; flanelle [tissu] ; linge de lit ; housses de protection pour meubles ; gants de toilette ; marabout [étoffe] ; drapeaux non en papier.