Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTA 3
PAN MEDICA

Numéro de dépôt :
92435060
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque INSTA 3

Déposée le 21 septembre 1992 par PAN MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est PAN MEDICA, domicilié(e) 1ère Avenue - 2065m - L.I.D., 06511 CARROS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAN MEDICA SA - France.

La marque INSTA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTA 3 est expirée depuis le 21 septembre 2002.

PAN MEDICA a également déposé les autres marques suivantes : REDULIP , SILCOR , PARACOL , TRIPTOSINE , CEFABIOS , EFICEF , CARNOLOL , VITA 3 , ZANOLIP , TRIPTAM


PAN MEDICA - 1ère Avenue - 2065m - L.I.D., 06511 CARROS Cédex - France


PAN MEDICA SA - France


Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°186074 - Publication au BOPI 1995-06-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques à usage médical