INSTA 3
Présentation de la marque INSTA 3
Déposée le 21 septembre 1992 par PAN MEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTA 3 est expirée depuis le 21 septembre 2002.
PAN MEDICA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°186074 - Publication au BOPI 1995-06-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39