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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAN EUROPEENNE AIR SERVICE
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PAN EUROPEENNE AIR SERVICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAN EUROPEENNE AIR SERVICE
PAN EUROPEENNE AIR SERVICE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1599951
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2020

Présentation de la marque PAN EUROPEENNE AIR SERVICE

Déposée le 26 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAN EUROPEENNE AIR SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN EUROPEENNE AIR SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAN EUROPEENNE AIR SERVICE domicilié(e) Aéroport CHAMBERY AIX-LES-BAINS - 73420 - VIVIERS-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 858 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PAN EUROPEENNE AIR SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAN EUROPEENNE AIR SERVICE est expirée depuis le 26 juin 2020.


PAN EUROPEENNE AIR SERVICE, Société par Actions Simplifiée - Aéroport CHAMBERY AIX-LES-BAINS - 73420 - VIVIERS-DU-LAC - France - SIREN 309858496


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172664 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436971 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07

Inscription le 1 juin 2010 - Changement de nature juridique n°524760 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

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