Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISMA ENGINEERING
PAN AFFAIRES CONTROLE, en abrégé Société PACO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1533514
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/1999

Présentation de la marque PRISMA ENGINEERING

Déposée le 24 mai 1989 par la société PAN AFFAIRES CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRISMA ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAN AFFAIRES CONTROLE domicilié(e) 8 Chemin de Saint Gobain, 69190 SAINT FONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BRET - France.

La marque PRISMA ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA ENGINEERING est expirée depuis le 24 mai 1999.

PAN AFFAIRES CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA COMPASS , PRISMA D'ART , PRISMA INDUSTRIE , (Marque figurative) , PRISMA CEMEC


PAN AFFAIRES CONTROLE, en abrégé Société PACO (S.A.R.L.) - 8 Chemin de Saint Gobain, 69190 SAINT FONS - France


LE CABINET BRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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