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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAMPELONNE PROPERTIES
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PAMPELONNE PROPERTIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAMPELONNE PROPERTIES
PAMPELONNE PROPERTIES, SAS

Numéro de dépôt :
4183996
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2025
PAMPELONNE PROPERTIES de PAMPELONNE PROPERTIES

Présentation de la marque PAMPELONNE PROPERTIES

Déposée le 27 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAMPELONNE PROPERTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAMPELONNE PROPERTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAMPELONNE PROPERTIES domicilié(e) 25 Avenue du 8 mai 1945 - 83990 - SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 078 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POTHET, Mme POTHET Emmanuelle domicilié(e) Traverse des Lices, BP 220 - 83994 - SAINT TROPEZ Cedex - France.

La marque PAMPELONNE PROPERTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPELONNE PROPERTIES arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

PAMPELONNE PROPERTIES a également déposé les autres marques suivantes : PAMPELONNE PROPERTIES


PAMPELONNE PROPERTIES, SAS - 25 Avenue du 8 mai 1945 - 83990 - SAINT TROPEZ - France - SIREN 799078738


CABINET POTHET, Mme POTHET Emmanuelle - Traverse des Lices, BP 220 - 83994 - SAINT TROPEZ Cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718551 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

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