Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYBIOTOP L'équilibre naturellement durable
PAMISEUX Martin, Xavier, Emmanuel

Numéro de dépôt :
3742450
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/06/2020
OXYBIOTOP L\'équilibre naturellement durable de PAMISEUX Martin

Présentation de la marque OXYBIOTOP L'équilibre naturellement durable

Déposée le 1 juin 2010 par PAMISEUX Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OXYBIOTOP L'équilibre naturellement durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est PAMISEUX Martin, Xavier, Emmanuel domicilié(e) 28 le chataignier agissant au nom et pour le compte de la société OXYBIOTOP en cours de création - 35340 - LA BOUEXIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAMISEUX Martin, Xavier, Emmanuel domicilié(e) 28 le chataignier - 35340 - LA BOUEXIERE - France.

La marque OXYBIOTOP L'équilibre naturellement durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYBIOTOP L'équilibre naturellement durable est expirée depuis le 1 juin 2020.


PAMISEUX Martin, Xavier, Emmanuel - 28 le chataignier agissant au nom et pour le compte de la société OXYBIOTOP en cours de création - 35340 - LA BOUEXIERE - France


PAMISEUX Martin, Xavier, Emmanuel - 28 le chataignier - 35340 - LA BOUEXIERE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 15 décembre 2015 - Immatriculation de société n°659378 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Produits chimiques ou biochimiques à base de silice, produits chimiques ou biochimiques à base d'eau énergisée, produits chimiques ou biochimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture, engrais organiques et minéraux compris dans cette classe.

Fongicides, insecticides, parasiticides.

Compléments alimentaires pour animaux à base de silice, compléments alimentaires pour animaux à base d'eau oxygénée ; produits agricoles ; horticoles et forestiers ; animaux vivants ; fruits et et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) agrumes.

Vente au détail de produits chimiques ou biochimiques à base de silice, produits chimiques ou biochimiques à base d'eau énergisée, produits chimiques ou biochimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture, engrais organiques et minéraux, fongicides, insecticides, parasiticides, compléments alimentaires pour animaux à base de silice, compléments alimentaires pour animaux à base d'eau oxygénée, produits agricoles, horticoles et forestiers ; animaux vivants, fruits et et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivant ; conseil en organisation et direction des exploitations agricoles.

Etudes de projets techniques.