Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOCOLA
Pamela Simon Vintage, Inc, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
3919523
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHOCOLA de Pamela Simon Vintage

Présentation de la marque CHOCOLA

Déposée le 11 mai 2012 par la société étrangère Pamela Simon Vintage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOCOLA »

Le déposant est la société étrangère Pamela Simon Vintage domicilié(e) 624 Truxton Road, M.D. 21409, Annapolis - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pamela Simon Vintage, Inc, société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 624 Truxton Road, M.D. 21409, Annapolis - États-Unis


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696933 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Eau minérale aromatisée.