Marque expirée - Marque en non vigueur

EMA TESSE
Pamela BRABANT

Numéro de dépôt :
3678242
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
EMA TESSE de Pamela BRABANT

Présentation de la marque EMA TESSE

Déposée le 23 septembre 2009 par Pamela BRABANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMA TESSE »

Le déposant est Pamela BRABANT domicilié(e) 15 rue du Colysée - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pamela BRABANT domicilié(e) 15 Rue du Colysée - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA TESSE est expirée depuis le 23 septembre 2019.


Pamela BRABANT - 15 rue du Colysée - 75008 - PARIS - France


Pamela BRABANT - 15 Rue du Colysée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 5 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548148 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.