Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CELIBEL
Numéro de dépôt :
1408603
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/1996
Présentation de la marque CELIBEL
Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PAMAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CELIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELIBEL est expirée depuis le 13 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42