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Marques déposées par PAMART Jean-Yves
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L'HERMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERMINE
PAMART Jean-Yves

Numéro de dépôt :
94516852
Date de dépôt :
20/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque L'HERMINE

Déposée le 20 avril 1994 par PAMART Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HERMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est PAMART Jean-Yves, domicilié(e) 2 bis, Rue de Bouchain, 59296 AVESNES-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAMART Jean-Yves - France.

La marque L'HERMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERMINE est expirée depuis le 20 avril 2004.

PAMART Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN D'AVESNES


PAMART Jean-Yves - 2 bis, Rue de Bouchain, 59296 AVESNES-LE-SEC - France


PAMART Jean-Yves - France


Inscription le 10 avril 2000 - Concession de licence n°298409 - Publication au BOPI 2000-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

- Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements autres qu'en fourrure, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.