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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAM
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PAM DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM DESIGN
PAM S.A.

Numéro de dépôt :
3159712
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/04/2012
PAM DESIGN de PAM

Présentation de la marque PAM DESIGN

Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PAM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAM domicilié(e) Z.I. Est Rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUILLOT ET ASSOCIES Avocats Maître Philipe LOUVET domicilié(e) 93/95 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PAM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM DESIGN est expirée depuis le 16 avril 2012.

PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAREMAKO , MM MODEL MAFIA , LES TOQUES , PAM LA CUISINE DE L'IMAGINATION , 10FFERENCE , RESTACHOUS


PAM S.A. - Z.I. Est Rue des Barronnières,01700 BEYNOST - 01700 - France


Cabinet GUILLOT ET ASSOCIES Avocats Maître Philipe LOUVET - 93/95 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

appareils de locomotion par terre ; éléments de carrosserie destinés aux véhicules routiers, et notamment pare-chocs, spoliers, ailerons, extensions d'ailes, bas de caisse, rétroviseurs, roues, jantes, volants, bandeaux de pare-brises, pommeaux pour levier de vitesse, sièges, housses de sièges. Produits en matière plastique mi-ouvrée, et éléments de carrosserie automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.