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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAM
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10FFERENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

10FFERENCE
PAM, SARL

Numéro de dépôt :
3681805
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
10FFERENCE de PAM

Présentation de la marque 10FFERENCE

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10FFERENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAM domicilié(e) 103 ROUTE DE FRONTON - 31140 - AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 561 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAM domicilié(e) 103 ROUTE DE FRONTON - 31140 - AUCAMVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10FFERENCE est expirée depuis le 6 octobre 2019.

PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAREMAKO , MM MODEL MAFIA , LES TOQUES , PAM LA CUISINE DE L'IMAGINATION , RESTACHOUS , PAM DESIGN


PAM, SARL - 103 ROUTE DE FRONTON - 31140 - AUCAMVILLE - France - SIREN 511561003


PAM - 103 ROUTE DE FRONTON - 31140 - AUCAMVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Machine à laver ; machines de cuisine électriques ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.