Marque renouvelée - Marque en vigueur

CFA FRANCE
PAM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3325148
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2024
CFA FRANCE de PAM FRANCE

Présentation de la marque CFA FRANCE

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAM FRANCE domicilié(e) 12 rue Charles Tellier, Lot 45 - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 616 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CFA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CFA FRANCE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.


PAM FRANCE, Société par actions simplifiée - 12 rue Charles Tellier, Lot 45 - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 399616390


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2572199 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-24

Huiles de graissage, huiles pour moteurs, lubrifiants, huiles pour la peinture, additifs non chimiques pour carburants ; graisses pour courroies. Accouplements pour véhicules terrestres ; chambres à air pour pneumatiques ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-têtes pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoir à essence de véhicules ; pare-brise ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules : chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ;démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; essuie-glaces ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; freins de véhicules ; véhicules militaires de transport ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; bandages de roues pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; sièges de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.