Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YSTIL 2
Numéro de dépôt :
1706064
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
23/10/2001
Présentation de la marque YSTIL 2
Déposée le 23 octobre 1991 par monsieur PALUSCI Rizziero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « YSTIL 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YSTIL 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706064.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSTIL 2 est expirée depuis le 23 octobre 2001.
PALUSCI Rizziero a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16