Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACES CREATION
Numéro de dépôt :
1537569
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
19/05/1999
Présentation de la marque ESPACES CREATION
Déposée le 19 mai 1989 par monsieur PALUSCI Rizziero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « ESPACES CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESPACES CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES CREATION est expirée depuis le 19 mai 1999.
PALUSCI Rizziero a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50