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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PALUEL-MARMONT BANQUE
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C.T.A. PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.A. PLUS
PALUEL-MARMONT BANQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1697251
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001
C.T.A. PLUS de PALUEL-MARMONT BANQUE

Présentation de la marque C.T.A. PLUS

Déposée le 4 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PALUEL-MARMONT BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.T.A. PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALUEL-MARMONT BANQUE domicilié(e) 26 rue Murillo, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie PALUEL-MARMONT - France.

La marque C.T.A. PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.A. PLUS est expirée depuis le 4 octobre 2001.

PALUEL-MARMONT BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-INVESTISSEMENT , CAPITAL-MONDE , LUXFUND , PM CAPITAL-IBERIQUE , (Marque figurative) , CAPITAL-FRANCE EUROPE , CAPITAL-SECURITE , PM CAPITAL-PIERRE INVESTISSEMENT , PM CAPITAL OBLIGATAIRE , PM CAPITAL-REVENUS


PALUEL-MARMONT BANQUE (Société Anonyme) - 26 rue Murillo, 75008 PARIS - France


Jean-Marie PALUEL-MARMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Imprimés, livres, revues, brochures, journaux, publications, articles de papeterie, agendas, instruments d'écritures.Assurances et finances.Banque.Produits et services bancaires, de financement, d'épargne et de placements.Services boursiers.Gestion de fortune et notamment de portefeuilles de titres.Prêts sur gage. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.