Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TRETIS
PALUDETTO Marie-France

Numéro de dépôt :
1530104
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque CHATEAU TRETIS

Déposée le 2 mai 1989 par PALUDETTO Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TRETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PALUDETTO Marie-France, domicilié(e) "Liasse" Blasimon, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU TRETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TRETIS est expirée depuis le 2 mai 1999.

PALUDETTO Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TRETIS , CHATEAU HAUT LIASSE , CHATEAU HAUT LIAS


PALUDETTO Marie-France - "Liasse" Blasimon, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 15 juillet 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°281393 - Publication au BOPI 1999-07-15

Inscription le 29 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°280373 - Publication au BOPI 1999-06-29

Inscription le 10 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°278937 - Publication au BOPI 1999-06-10

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU TRETIS