Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETE & MECHANTE
Monsieur PALU Frédéric

Numéro de dépôt :
92423087
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque BETE & MECHANTE

Déposée le 17 juin 1992 par monsieur PALU Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETE & MECHANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est monsieur PALU Frédéric domicilié(e) 8, Rue de Monttessuy, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque BETE & MECHANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETE & MECHANTE est expirée depuis le 17 juin 2002.

PALU Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : BO BRUN , COCONUT OIL MEDUSINE


Monsieur PALU Frédéric - 8, Rue de Monttessuy, 75007 PARIS - France


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Inscription le 15 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240041 - Publication au BOPI 1997-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Papeterie, papier à lettres, enveloppes, cartes postales, photographies, stylos, crayons, taille-crayons, gommes, journaux, livres, revues, cartes à jouer, affiches, décalcomanies, rubans et bandes adhésifs pour la papeterie et le ménage, albums, almanachs, calendriers, dessins.Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, chemisettes, gilets, pull-overs, maillots, maillots de bains, shorts, chaussettes, casquettes, bonnets, bottes, pantoufles, espadrilles, ceintures, bretelles, chandails, cravates, foulards, gants.Jouets, ballons de jeu, balles de jeu, jeux de société

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].