Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CULTURE ECOLOGIQUE
PALTZ Jacques, Georges

Numéro de dépôt :
97700309
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CULTURE ECOLOGIQUE

Déposée le 15 octobre 1997 par PALTZ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULTURE ECOLOGIQUE »

Le déposant est PALTZ Jacques, Georges, domicilié(e) Chemin d'Auguste, 33610 CESTAS-GAZINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALTZ Jacques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PALTZ Jacques a également déposé les autres marques suivantes : une seconde nature , BIOREGENATION , L'EFFICACITE, CA SE SENT ù , LA NATURE A FLEUR DE PEAU , BIOREGENE , CESTAS , SOIGNEZ-VOUS PAR LES PLANTES DES PIEDS , PACK RANDO , BIOREGENE , BIOREGENATEUR


PALTZ Jacques, Georges - Chemin d'Auguste, 33610 CESTAS-GAZINET - France


PALTZ Jacques - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270325 - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1999-01-14

Huiles essentielles. Fruits et légumes conservés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; moutarde; vinaigre; épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.