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Marques déposées par monsieur palomes jean francois
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tarte amatxi ou amatchi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tarte amatxi ou amatchi
M. palomes jean francois

Numéro de dépôt :
4357594
Date de dépôt :
26/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2027
tarte amatxi ou amatchi de palomes jean francois

Présentation de la marque tarte amatxi ou amatchi

Déposée le 26 avril 2017 par monsieur palomes jean francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « tarte amatxi ou amatchi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur palomes jean francois domicilié(e) 2 rue de puttillenea - 64122 - URRUGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. palomes jean francois domicilié(e) 2 RUE puttillenea - 64122 - URRUGNE - France.

La marque tarte amatxi ou amatchi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tarte amatxi ou amatchi arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.


M. palomes jean francois - 2 rue de puttillenea - 64122 - URRUGNE - France


M. palomes jean francois - 2 RUE puttillenea - 64122 - URRUGNE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; glaces alimentaires ; sel ; biscuits ; sucreries.