LES AMANDES BELLECOUR
Présentation de la marque LES AMANDES BELLECOUR
Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LES AMANDES BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES AMANDES BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES AMANDES BELLECOUR arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.
PALOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168988 - Publication au BOPI 2000-03-23
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51108 - Publication au BOPI 1991-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433656 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602455 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Inscription le 6 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786573 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748914 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25