Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICIA PALOMAS
PALOMAS, SAS

Numéro de dépôt :
1597806
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
05/06/2030
DELICIA PALOMAS de PALOMAS

Présentation de la marque DELICIA PALOMAS

Déposée le 5 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « DELICIA PALOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PALOMAS domicilié(e) 2 rue du Colonel Chambonnet, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 373 789 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORANG Avocats, M. LORANG Yann domicilié(e) 46 rue du Président Edouard Herriot, 69002 LYON - France.

La marque DELICIA PALOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICIA PALOMAS arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.

PALOMAS a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDES BELLECOUR , PALETS DE FOURVIERE , LANGUES DE LYON


PALOMAS, SAS - 2 rue du Colonel Chambonnet, 69002 LYON - France - SIREN 537373789


Cabinet LORANG Avocats, M. LORANG Yann - 46 rue du Président Edouard Herriot, 69002 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168987 - Publication au BOPI 2000-03-23

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51108 - Publication au BOPI 1991-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433657 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602455 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Inscription le 6 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786573 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748913 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

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