Déposée le 30 septembre 2010 par palomares jean-louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bonbec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est palomares jean-louis domicilié(e) 2 villeperdrix - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, palomares jean-louis domicilié(e) 2 villeperdrix - 30900 - NIMES - France.
La marque Bonbec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 9 novembre 2011 - Rejet partiel n°561538 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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