Déposée le 22 janvier 1992 par PALOMA KOGYO KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est PALOMA KOGYO KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) 1-6, Kawanayama-cho, Showa-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque PALOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMA est expirée depuis le 22 janvier 2002.
PALOMA KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 1-6, Kawanayama-cho, Showa-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken JAPON - Japon
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Chauffe-eau instantané au gaz, chauffe-eau au gaz du type de stockage d'eau chaude, appareils pour la fourniture d'eau chaude, cuisinière à brûleurs au gaz, fours au gaz, cuiseuses pour le riz au gaz, appareils de chauffage au gaz, brûleurs au gaz pour l'eau du bain, appareils de cuisson au gaz, friteuses au gaz, appareils pour la cuisson des pâtes alimentaires, convecteurs au gaz, chaudières de chauffage central au gaz, grils au gaz, grils à infrarouge et à pyrolyse au gaz et radiateurs d'appoint au gaz
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