Déposée le 18 juillet 2012 par mademoiselle Paloma CASILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PALOMA CASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est mademoiselle Paloma CASILE domicilié(e) 158 avenue du Maine - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes -, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque PALOMA CASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMA CASILE est expirée depuis le 18 juillet 2022.
Mlle Paloma CASILE - 158 avenue du Maine - 75014 - Paris - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes -, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Cuir et imitations du cuir ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" vendus vides ; trousses à bijoux de voyage ; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ;
Vêtements ; prêt-à-porter ; sous- vêtements ; vêtements d'intérieur ; vêtement de nuit à savoir pyjamas, chemises de nuit, robe de nuit ; peignoir de bain et costumes de bain ; vêtements de bain ; maillots de bain ; robes de chambre ; foulards, châles ; articles de bonneterie ; lingerie ; articles de lingerie à savoir, soutiens- gorge, culottes, corsets, corsages, nuisette, cache-corset, combinaisons, combinaisons- culottes, caraco, slips, porte jarretelles, jarretelles, jarretières, bas, collants, combinaisons avec jarretière, cache-coeurs, justaucorps, shorts, gaines, bodies, bustiers, guêpières, strings, brassières, boxer shorts, jupons ; chaussures ; vestes ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; cols ; gants [habillement] ; gilets ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; voiles [vêtements] ; voilettes ;
Publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; expositions commerciales (salons, événements commerciaux) ; organisation d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail en ligne de vêtements, articles de lingerie, sous- vêtements, accessoires de vêtements, bijoux, linge de maison et de bain ; services de vente au détail en boutiques de vêtements, articles de lingerie, sous- vêtements, accessoires de vêtements, bijoux, linge de maison et de bain.
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