Déposée le 1 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALO ALTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMPACT WEB MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALO ALTO domicilié(e) 65 bis quai Marcel Dassault, SAINT-CLOUD (92) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie STEIN Avocat - France.
La marque IMPACT WEB MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT WEB MEDIA est expirée depuis le 1 février 2010.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT WEB MEDIA est expirée depuis le 1 février 2010.
PALO ALTO a également déposé les autres marques suivantes : NEWBRAIN
PALO ALTO S.A.R.L. - 65 bis quai Marcel Dassault, SAINT-CLOUD (92) - France
Stéphanie STEIN Avocat - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321476 - Publication au BOPI 2001-04-17
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignements ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'information et de données ; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur, logiciel et progiciel ; logiciels de jeux ; logiciels interactifs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux magazines, périodiques, revues, livres, publication, catalogue, prospectus, albums, atlas, articles pour reliure, photographies, article de papeterie et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papiers et cartons (bruts, mi ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartes magnétiques en papier ou en carton ; prospectus et supports promotionnels en papier et/ou en carton. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de la documentation publicitaire ; reproduction de documents ; études de marché ; gestion de fichiers informatiques ; information d'affaires ; location d'espace publicitaires ; location de machines et d'appareil de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agence d'informations commerciales ; informations d'affaires et investigation pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondages d'opinion ; transcription de communication. Télécommunications, agences d'information (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone et autres moyens de communication téléphoniques) ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télématiques, télégraphiques, téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux à usage interactif ou non) ; service de messagerie électronique et télématique ; agences de presse ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs, transmission d'images et de messages par INTERNET, fourniture d'accès à INTERNET.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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