Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMONE
PalmSource, Inc. Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3234808
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
PALMONE de PalmSource

Présentation de la marque PALMONE

Déposée le 4 juillet 2003 par la société PalmSource auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la société PalmSource domicilié(e) 1240 Crossman Avenue, Californie Sunnyvale, CA 94089,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France.

La marque PALMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMONE est expirée depuis le 4 juillet 2013.


PalmSource, Inc. Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1240 Crossman Avenue, Californie Sunnyvale, CA 94089,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris - 75008 - France


Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434741 - Publication au BOPI 2006-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, de textes, de graphiques, du son ou des images ; supports de données magnétiques disques d'enregistrement ; machines à calculer, équipement pour le traitement des données ; ordinateurs ; assistants numériques personnels ; ordinateurs mobiles ; ordinateurs à main ; ordinateurs à tablette ; mémoires d'ordinateurs ; matériel de stockage de données sur ordinateurs ; cartes à circuits imprimés ; circuits intégrés ; semi-conducteurs ; claviers d'ordinateurs ; cartes d'entrée de données ; circuits intégrés ; semi-conducteurs ; claviers d'ordinateurs ; dispositifs d'entrée de données ; dispositifs de stockage de données ; dispositifs d'affichage pour ordinateurs ; livres électroniques ; dispositifs d'affichage de livres électroniques ; récepteurs de système de positionnement global ; transmetteurs ; radios ; scanners ; imprimantes ; chargeurs de batteries ; convertisseurs de puissance ; câbles d'ordinateurs ; interfaces électriques ; stylets d'ordinateurs ; matériel de communication ; périphériques d'ordinateurs ; matériel de télécommunication ; téléphones ; téléphones mobiles ; dispositifs de pagination ; dispositifs de lecture audio ; dispositifs de lecture vidéo ; dispositifs de lecture multimédia ; récepteurs ; émetteurs-récepteurs ; enregistreurs ; caméras ; logiciels d'ordinateurs ; logiciels de communication entre ordinateurs ; logiciels de télécommunication ; étuis pour transporter les ordinateurs ; parties et étuis pour tous les produits précités ; publications électroniques ou numériques téléchargeables ; moteurs de recherche. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; stylets ; ustensiles d'écriture ; supports et boîtes de bureaux pour ustensiles d'écriture ; articles de papeterie. Publicité, notamment services de publicité pour les tiers dans le cadre de la vente au détail d'ordinateurs, de produits de traitement des données, des produits de communication et de matériels éducatifs, à savoir promotion desdits produits à travers un réseau d'ordinateurs ou téléphonique, par courrier, ou par Internet ; organisation et conduite de manifestations commerciales réelles ou électroniques ; services d'intermédiaires en affaires. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de matériel d'ordinateurs, de matériel de communication, de logiciels d'ordinateurs, de logiciels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs. Services de communications et de télécommunications, à savoir fourniture de communication par terminaux d'ordinateurs et satellites ; connexions par télécommunication sans fil à un réseau informatique global, messagerie numérique sans fil, services d'appels radioélectriques, services de courrier électronique et services de tableaux d'affichage ; fourniture d'accès à des sites Internet ; fourniture d'accès à des sites Internet présentant des informations et des liens avec d'autres sites Internet dans le domaine des communications et des télécommunications ; transmission d'informations dans le domaine des communications et des télécommunications ; fournitures d'accès à des sites Internet présentant des informations et des liens avec d'autres sites Internet dans le domaine de la publicité et des affaires ; fourniture d'accès à des sites Internet présentant des informations et des liens avec d'autres sites Internet dans le domaine du divertissement et de l'éducation ; transmission d'informations dans le domaine du divertissement et de l'éducation ; fournitures d'accès à des moteurs de recherche ; fourniture d'informations dans le domaine des ordinateurs, du traitement des données et dans un grand nombre de domaines d'intérêt général par l'intermédiaire de sites informatiques et de l'Internet ; transmission d'informations dans les domaines des ordinateurs, du traitement de données et dans un grand nombre de domaines d'intérêt général. Education ; services de formation ; services de publication, à savoir publication de livres, de manuels d'instructions, de brochures et autres produits de l'imprimerie ; services de divertissement. Services scientifiques et technologiques, à savoir recherches et consultations en matière d'ordinateurs, de logiciels d'ordinateurs, de traitement de données et d'esthétique industrielle y relative ; services de recherche, de conseil et de conception y relatifs ; services de conception et de développement de matériel d'ordinateurs et de logiciels d'ordinateurs, hébergement de sites Internet ; services de fourniture de services d'applications à savoir : hébergement, location et mise à jour de logiciels d'ordinateurs pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.