Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU TERROIR
PALMILORD (SA)

Numéro de dépôt :
96657482
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque LES DELICES DU TERROIR

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PALMILORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALMILORD domicilié(e) ZI LE BOIS JOLY BP 337, 85503 LES HERBIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 692 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALMILORD SA - France.

La marque LES DELICES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU TERROIR est expirée depuis le 24 décembre 2006.

PALMILORD a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE CANARD , PALMILORD


PALMILORD (SA) - ZI LE BOIS JOLY BP 337, 85503 LES HERBIERS CEDEX - France - SIREN 344692470


PALMILORD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Abattage, découpe, transformation de produits à base de canards et oies gavées. Foie gras, magrets, confits, gésiers, rillettes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.