PALMID'OR BOURGOGNE, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
93481825
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2013
Présentation de la marque PALMID'OR BOURGOGNE
Déposée le 25 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMID'OR BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PALMID'OR BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PALMID'OR BOURGOGNE domicilié(e) Pari Gagné (dossier no 2248143) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 529 178 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2248143) - 44200 - France.
La marque PALMID'OR BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMID'OR BOURGOGNE est expirée depuis le 14 août 2013.
PALMID'OR BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PALMID'OR BOURGOGNE
PALMID'OR BOURGOGNE, société par actions simplifiée unipersonnelle - Pari Gagné (dossier no 2248143) - France - SIREN 327529178
COMEXPORT PI - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES (dossier no 2248143) - 44200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Inscription le 2 mai 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184692 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 13 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°384715 - Publication au BOPI 2004-01-13
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2248143 - Publication au BOPI 2003-08-14
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Viande et découpes de viande; poisson; volaille (à l'exception de la volaille domestique abattue du genre Gallus); palmipèdes; lapins; gibier; chevreaux; extraits de viandes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces de toute nature.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure et poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre; épices.Produits agricoles et graines de toute nature, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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