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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PALMID'OR BOURGOGNE
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PALMID'OR BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALMID'OR BOURGOGNE
PALMID'OR BOURGOGNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1611000
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/02/2010
PALMID\'OR BOURGOGNE de PALMID\'OR BOURGOGNE

Présentation de la marque PALMID'OR BOURGOGNE

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PALMID'OR BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « PALMID'OR BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PALMID'OR BOURGOGNE domicilié(e) Pari Gagné, TRAMBLY, 71520 MATOUR (dossier no 2161963) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 529 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2161963) - France.

La marque PALMID'OR BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMID'OR BOURGOGNE est expirée depuis le 9 février 2010.

PALMID'OR BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PALMID'OR BOURGOGNE


PALMID'OR BOURGOGNE, société anonyme - Pari Gagné, TRAMBLY, 71520 MATOUR (dossier no 2161963) - France - SIREN 327529178


COMEXPORT - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - (dossier no 2161963) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161963 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Palmipèdes, lapins et gibiers